Mentions légales

Correspondant aux directives de l'article 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site internet : habitatboislumiere.com Ces infos ci-dessous :


1. Bulletin légales :

Le site habitatboislumiere.com est l'unique propriété de micro entreprise HERZOG OLIVIER ZE FLAIR .
Entreprise Individuelle HERZOG OLIVIER
30 rue benjamin merland, 85000 La Roche Sur Yon
Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS)
de La Roche Sur Yon au numéro : 50413742300035
Num. de TVA : FR18504137423
Adresse mail : contact@habitatboislumiere.com


Le Créateur du site est : Herzog Olivier
Chef de la publication : Herzog Olivier
De quelle façon entrer en contact avec le Responsable de la publication : contact@habitatboislumiere.com

Le Développeur est : Herzog Olivier
De quelle façon joindre le Développeur : contact@habitatboislumiere.com

Le site est hebergé par :
SHOPIFY COMMERCE FRANCE SAS
RCS 902 633 577 R.C.S. Paris
Nomenclature APE 6201Z
N*TVA : FR49902633577
Siège Sociale de l'hébergeur : 74 RUE DE ROME 75008 PARIS 8


Les mentions ont été réalisées via cet outil

 

 


2. Présentation et principe :

Tout internaute se connectant et utilisant le site suivant : habitatboislumiere.com est considéré comme utilisateur du site.
Le site internet habitatboislumiere.com regroupe plusieurs services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateur. Il est ici précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu'envers le Webmaster du site habitatboislumiere.com. Le site habitatboislumiere.com est actualisé de façon régulière par Herzog Olivier.
Herzog Olivier s'efforce de prescrire sur le site web habitatboislumiere.com des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent promettre l'exactitude, la finitude et les informations transmises sur son site web, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît se servir des informations données sous son unique responsabilité.

 


3. Exigence d'accessibilité :

Le site web habitatboislumiere.com est par principe accessible aux usagés 24/7, sauf en cas d'interruption, prévu ou pas, pour les besoins de la mise à jour ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, habitatboislumiere.com se dévouera à faire de son mieux afin de rétablir l'accès au site web et tentera alors d'informer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'interruption. N'étant subordonné qu'à une servitude de moyen, habitatboislumiere.com ne saurait être designé comme responsable des soucis, peu importe sa nature.

 


4. Propriété intellectuelle :

Herzog Olivier est propriétaire exclusif de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, tant sur la structure que sur les articles et textes, images, graphismes, icônes, bande sonore, logiciels etc…
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5. Liens hypertextes & cookies :

Le site habitatboislumiere.com possède différents liens cliquable vers différents sites (partenariats, informations .) mis en ligne avec la validation de Herzog Olivier. Cependant, Herzog Olivier n'a pas la possibilité de contrôler l'ensemble des éléments des différents sites visités et décline donc toute responsabilité de de cette façon concernant les risques éventuels de contenus illicites.
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6. Protection des biens & personnes - Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site web habitatboislumiere.com, Herzog Olivier ne aucune information personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l'usager que pour le besoin de différents services proposés par le site interne habitatboislumiere.com. L'usager offre les informations en toute conscience de cause, particulièrement quand il effectue par lui-même à leur saisie. Il est donc détaillé à l'usagé du site web habitatboislumiere.com l'obligation ou non de divulguer ces informations.
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